R&D
Identification
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateur·rices du site :
Propriétaire & responsable du site : Simon TARABON, gérant de la SARL Ubiquiste, au capital social de 5000€, inscrite au RCS de Lyon 922 038 880,
N° TVA Intracommunautaire : FR50922038880.
Contact : s.tarabon@ubiquiste.fr
Hébergeur : Wix, 35-37, Rue Berthollet, 94110 Arceuil
Conditions d'utilisation
Le site internet constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
Le contenu figurant sur le site sont la propriété de www.ubiquiste.fr et d’autres personnes physiques ou morales.
Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement expresse du propriétaire du site et des autres personnes concernées.
Le site s’efforce de fournir des informations les plus précises possibles mais ne garantit pas l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée.
Données personnelles
Aucune information personnelle n’est collectée à l'insu de l'utilisateur et cédée à des tiers.
Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.ubiquiste.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon